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Twoosk - Inventory Management, S.A. (Twoosk) a créé une plateforme sur www.twoosk.com (le Site), une place de marché en ligne interentreprises (B2B) (Marketplace Twoosk), dont les caractéristiques et les services (les Services) vous sont fournis lorsque vous accédez à notre Site ou lorsque vous utilisez nos Services.
Les Conditions Générales suivantes (Conditions Générales) sont présentées en deux parties principales, les Conditions Générales d'Utilisation (CGU) et les Conditions Générales de Vente (CGV). Ensemble, elles définissent les conditions légales qui s'appliquent à votre utilisation du Site et des Services que nous fournissons, ainsi que les conditions légales qui s'appliquent à la vente et à l'achat de produits sur la Marketplace Twoosk.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales et les informations incluses dans la section Aide du Site Web avant d'utiliser le Site et ses Services, et n'oubliez pas que l'accès et l'utilisation de tout service fourni par la Marketplace Twoosk et la vente de produits à vous, sont soumis aux conditions énoncées sur cette page et reposent sur l'hypothèse que les présentes Conditions Générales ont été lues, comprises et acceptées par vous. Si vous n'acceptez pas ces Conditions Générales, vous ne pourrez pas utiliser les Services ou passer une commande et vous devrez quitter le Site. Si vous continuez à utiliser le Site ou si vous achetez des produits par son intermédiaire, nous considérerons que vous acceptez les présentes Conditions Générales.
Au fil de ces pages, vous trouverez des mots commençant par une majuscule (même si ce n'est pas au début d'une phrase), ce qui signifie que ces mots sont des termes définis, qui ont la signification qui leur a été donnée dans la section des Conditions Générales où ils sont apparus pour la première fois.
Lorsque nous faisons référence à nous, notre ou nos, nous désignons Twoosk - Inventory Management, S.A. Lorsque nous faisons référence à vous ou votre, nous désignons vous, la personne qui utilise les Services.
Comme mentionné précédemment, nous avons structuré les présentes Conditions Générales en deux parties, les CGU et les CGV, et nous avons utilisé des titres pour vous aider à trouver facilement les informations. Dans la mesure du possible, vous trouverez des liens associés aux termes ou aux rubriques, qui vous enverront directement à la section correspondante des présentes Conditions Générales ou qui vous redirigeront vers d'autres pages ou d'autres informations du Site.
La version anglaise de ces Conditions Générales est leur version définitive et celle qui doit être prise en considération sur le plan juridique. Les autres versions traduites disponibles sur le Site ne doivent être considérées que comme un moyen de rendre l'information plus accessible.
Twoosk se réserve le droit de modifier ou de corriger les présentes Conditions Générales de temps à autre. Il est vivement conseillé de consulter régulièrement notre Site pour se tenir informé de toute mise à jour. Veuillez noter que chaque fois que vous utilisez nos services pour commander des produits, vous devez consulter, imprimer ou enregistrer une copie de cette page pour vous assurer que vous comprenez les Conditions Générales légales qui s'appliquent concernant notre prestation de services au moment précis de votre commande.
Ce Site web est géré et maintenu par Twoosk - Inventory Management, S.A., une société enregistrée au Portugal à l'Office du Registre du Commerce de Lisbonne, sous le numéro d'identification fiscale PT513846573. Notre siège social est situé à Aveiro Business Center, Rua da Igreja, 79, 3810-744 Aveiro , Portugal.
Twoosk vous apporte ses Services par l'intermédiaire de la Marketplace Twoosk. Lorsque vous utilisez la Marketplace Twoosk pour acheter des produits qui y sont listés, vous pouvez éventuellement faire un achat auprès de Twoosk par l'intermédiaire de nos OS Business Services (Services de Surstockage), ou auprès d'un vendeur de la Marketplace (Vendeur(s) Marketplace) identifié sur la page d'information sur les produits. En fonction de la personne qui vous vend le produit, il est important que vous compreniez que le contrat d'achat des produits est soit entre vous et Twoosk, soit entre vous et le Vendeur Marketplace concerné. En ce qui concerne la vente de produits par Twoosk, par l'intermédiaire des Services de Surstockage, nous agissons en tant que mandataire non identifié au nom de nos Partenaires OS Business (les Partenaires), en ce qui concerne la gestion des surstocks et l'appariement des opportunités commerciales. Nous sommes autorisés par le Partenaire concerné à conclure le contrat en notre propre nom mais pour son compte.
De plus amples informations sur les services que nous fournissons et sur la vente de produits peuvent être consultées ci-dessous dans la section Services des CGU et dans la section Vendeurs des CGV.
La Marketplace Twoosk et les Services que nous proposons par son intermédiaire, vous permettent de rechercher et d'acheter différents produits auprès de différents vendeurs basés dans l'Union Européenne. Dans le cadre des Services, Twoosk fournit également certains services auxiliaires tels que l'organisation de la livraison des produits, la disposition d’un service clientèle et le traitement des paiements sans frais supplémentaires.
En tant que Marketplace B2B, notre objectif est de fournir nos services commerciaux exclusivement aux vendeurs et aux acheteurs du secteur B2B, en agissant comme un facilitateur entre les entreprises. Nous nous réservons le droit de ne pas accepter les propositions de commande de personnes autres que les acheteurs du secteur B2B, ainsi que toute autre proposition de commande non conforme aux présentes CGU et CGV. Par acheteurs dans le secteur B2B, nous entendons l’entreprise ou la personne qui la représente, qui utilise nos Services à des fins liées à son commerce, son entreprise ou sa profession (Acheteur(s) Commercial(aux)).
Comme indiqué ci-dessus, les produits énumérés dans la Marketplace Twoosk appartiennent au Vendeur Commercial indiqué sur la page d'information du produit, ce qui signifie que le contrat d'achat des produits est conclu entre vous et le Vendeur Commercial concerné, qui est légalement responsable de ces produits et de vous les vendre, et non pas à nous. L'exception à cette règle est lorsque vous achetez des produits vendus par des OS Business Services, un service fourni par Twoosk au compte de nos partenaires et en relation avec la gestion des surstocks. Dans ce cas, le contrat pour l'achat des produits est conclu entre vous et Twoosk, mais au compte du Partenaire concerné (voir la section Vendeurs des CGV).
Le service logistique de livraison est assuré par Twoosk. Ainsi, lorsque vous passez une commande sur Marketplace Twoosk, le contrat pour les services de livraison est conclu entre vous et nous. Le prix de ces services dépend du type de livraison, du poids et des dimensions du colis, ainsi que du pays d'expédition et de destination. Les informations relatives à l'expédition, y compris le coût, vous seront communiquées au moment de la commande et avant l'achat des produits. Votre contrat avec nous est conclu une fois que les produits vous ont été livrés par la société de transport à l'adresse que vous avez indiquée lors de la commande. Pour plus de détails sur les services de livraison, veuillez consulter la section Livraison des CGV.
Le Site et les Services fournis par la Marketplace Twoosk ne peuvent être utilisés par des mineurs. Pour utiliser les Services, vous devez avoir plus de 18 ans.
Notre responsabilité à votre égard en ce qui concerne les services
Les services que nous vous fournissons par l'intermédiaire de la Marketplace Twoosk sont régis par les présentes Conditions Générales. Twoosk et les Vendeurs Marketplace sont responsables des pertes ou des dommages que vous subissez et qui sont le résultat prévisible de notre violation des présentes Conditions Générales ou de notre négligence, mais nous ne sommes pas responsables des pertes ou des dommages qui ne sont pas prévisibles ainsi que de tout défaut ou retard dans l'exécution de l'une de nos responsabilités envers vous si ce défaut ou ce retard est causé par des circonstances hors de notre contrôle raisonnable. Un événement prévisible est un événement qui était une conséquence évidente de notre défaillance ou si elle était envisagée par vous et nous au moment où vous avez commencé à utiliser les Services.
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L'utilisation de la Marketplace Twoosk, que ce soit par des Vendeurs Professionnels ou des Acheteurs Professionnels, est soumise à certaines règles et, en l'utilisant, vous acceptez ces règles, qui s'appliquent à partir du moment où vous accédez à notre Site. Si vous n'êtes pas d'accord avec les règles énoncées ci-dessous, vous ne serez pas autorisé à utiliser le Site et vous devrez le quitter immédiatement.
La Marketplace Twoosk est mise à disposition gratuitement. Une personne utilisant les Services peut initier gratuitement la procédure d'enregistrement ainsi que prendre toutes les dispositions nécessaires pour pouvoir avoir accès au Site, à condition de respecter les présentes Conditions d'Utilisation et les Conditions de Services applicables, énoncées ci-dessous dans les CGV. Veuillez noter que toute personne, autre que vous-même, qui accède au site web via votre connexion Internet est également soumise à l'acceptation des présentes conditions d'utilisation, veillez donc la prévenir avant qu'elle n'utilise le Service.
L'utilisation des Services par les Vendeurs Professionnels nécessite, outre l'enregistrement et l'acceptation des présentes CGU, l'acceptation du Contrat de Vente et, le cas échéant, le paiement de tous les frais applicables associés au plan d'abonnement auquel vous avez souscrit.
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Au cas où une ou plusieurs des dispositions des présentes CGU seraient considérées ou déclarées nulles, invalides ou inapplicables, par le droit impératif applicable ou par une décision définitive d'un tribunal compétent, cette disposition sera considérée séparément et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.
En tant que visiteur ou utilisateur de la Marketplace Twoosk, vous êtes responsable de l'utilisation que vous faites du Site ou de l'accès à celui-ci et vous devez utiliser le Site uniquement à des fins légales. Ainsi, vous ne devez pas utiliser la Marketplace Twoosk, le Contenu du Site ou le Système logiciel Twoosk dans aucun des contextes suivants:
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Nous ferons de notre mieux pour nous assurer que le Site, le Contenu et les Services que nous offrons, vous seront fournis en permanence sans interruption et sans erreurs ou omissions, mais ni Twoosk ni les Vendeurs Marketplace ne seront tenus responsables de:
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Twoosk ne peut être tenu responsable des actes imputables à la relation entre les Vendeurs Professionnels et les Acheteurs Professionnels, les deux parties ayant une relation contractuelle l'une avec l'autre.
Néanmoins, en tant que facilitateur de la Marketplace Twoosk, nous resterons en contact avec les parties, le Vendeur Professionnel et l'Acheteur Professionnel pour nous assurer que les droits de l'Acheteur sont respectés et que le Vendeur apporte une solution rapide et appropriée à tout litige qui pourrait survenir dans le cadre de la relation contractuelle établie. En cas de litige, l'Acheteur Professionnel doit contacter notre service clientèle avec toutes les informations nécessaires pour résoudre le litige avec le Vendeur et nous vérifierons les éléments fournissant le soutien nécessaire à la résolution du litige.
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de modifier le Site sans préavis et, de temps à autre, nous pouvons restreindre l'accès à la totalité ou à une partie du Site. Nous ne serons pas responsables envers vous si, pour une raison quelconque, le Site n'est pas disponible à un moment donné ou pour une période particulière.
Les plaintes seront traitées individuellement et conformément à notre procédure de plainte, que nous utiliserons pour tenter de résoudre le litige en question lors de son début et vous présenter une solution pour résoudre la situation. Si vous avez des plaintes ou des commentaires, vous pouvez nous les transmettre par écrit ou par voie électronique par l'intermédiaire de notre Service Clientèle. Veuillez consulter nos Coordonnées ci-dessous pour savoir comment nous contacter.
Veuillez consulter notre section Politique de Confidentialité pour comprendre comment et à quelles fins nous collectons, utilisons, partageons et traitons vos données personnelles. Pour plus d'informations sur notre Politique de Confidentialité, vous pouvez contacter notre équipe du Service Clientèle, ou envoyer une demande à l'adresse électronique gdpr@twoosk.com, ou un courrier écrit au bureau administratif du propriétaire et opérateur de twoosk.com (Twoosk - Inventory Management, S.A., Rua Frei João Turiano, N13, Piso 1 - 2675-389, Odivelas, Portugal).
Nous vous recommandons de lire la Politique de Confidentialité, qui s'applique également aux utilisateurs accédant à twoosk.com et utilisant les services correspondants sans effectuer d'achats.
Le Site et les Services fournis par la Marketplace Twoosk ne sont pas autorisés aux mineurs. Pour utiliser les Services, vous devez être âgé de plus de 18 ans. Il n'est ni dans la politique ni dans l'intention de twoosk de procéder à la collecte et au traitement intentionnel des données personnelles de mineurs.
Si vous violez ces Conditions Générales et que nous ne prenons aucune mesure, ou si nous tardons à prendre des mesures, cela ne signifie pas que nous avons renoncé à nos droits et nous serons toujours en droit d'utiliser nos droits et recours dans toute autre situation où vous violez ces Conditions Générales. Si nous renonçons à une violation de votre part, nous le ferons uniquement par écrit (signé par l'un de nos directeurs), et cela ne signifie pas que nous renonçons automatiquement à toute violation ultérieure de votre part.
Les présentes Conditions Générales, leur objet et leur formation (et tout litige ou réclamation non contractuelle) sont régis par le droit portugais. Vous et nous acceptons la compétence exclusive des tribunaux portugais pour tout litige ou réclamation concernant les présentes Conditions Générales.
Le fournisseur des produits affichés et vendus sur la Marketplace Twoosk (les Produits) est le Vendeur Marketplace concerné. La fourniture de biens dans le cadre des Services de Surstockage sera assurée par Twoosk au nom de nos Partenaires OS Business. Twoosk n'est pas le fabricant des produits affichés et vendus sur le Marketplace Twoosk.
Toutes les informations sur les produits affichées sur le Site sont remplies soit par le Vendeur Marketplace concerné (Magasin du Vendeur), qui est propriétaire et responsable des produits, soit à partir des informations qui nous sont fournies par le Partenaire OS Business concerné. Il incombe au vendeur de mettre à jour régulièrement ces informations afin d'en garantir l'exactitude à tout moment.
Les Produits listés sur la Marketplace Twoosk sont présentés avec une description qui permet à l'acheteur de connaître leurs caractéristiques essentielles et leur prix, ainsi que d'autres informations relatives à l'annonce.
Nous veillons à ce que les informations sur les produits figurant sur le Site soient aussi précises et exemptes d'erreurs que possible. Cependant, veuillez noter que le but est uniquement de vous fournir des informations générales. L'emballage réel du produit et les documents ou manuels techniques peuvent contenir des informations supplémentaires concernant les détails et les spécifications du produit, c'est pourquoi nous vous recommandons de toujours lire attentivement les étiquettes, les avertissements et les instructions qui accompagnent le produit avant de l'utiliser.
Si vous souhaitez obtenir plus d'informations sur un produit, vous pouvez contacter notre Service Clientèle. Si vous avez un problème technique ou de sécurité concernant un produit, qui n'est pas clarifié dans les informations fournies avec celui-ci, vous pouvez contacter le fabricant.
Les photos des produits affichées sur le Site sont uniquement à titre d'illustration.
Twoosk décline toute responsabilité en cas d'inexactitudes ou d'erreurs sur les produits de la part des fabricants ou d'autres tiers. Cela n'affecte pas vos droits statutaires.
Sur la Marketplace Twoosk, vous pouvez trouver des offres de produits dans deux états différents, neufs et remis à neuf, trouvez ici une explication de ces conditions. Les Vendeurs Professionnels ne sont pas autorisés à proposer en vente sur le Site des articles défectueux ou de moindre qualité que les normes du marché correspondantes.
Si, à la suite d'un achat sur la Marketplace Twoosk, vous recevez un article défectueux ou non conforme à la description, vous pouvez demander un retour et remboursement, n'importe quand et uniquement lorsque la réparation ou le remplacement n'est pas possible et nous prendrons contact avec le Vendeur Marketplace en votre nom, dans le cadre de notre Service Clientèle. Pour des informations plus précises sur notre Politique de Retour, veuillez consulter nos sections Politique de Retour et Remboursements et Garantie.
La Marketplace Twoosk soutient les clients dans le secteur B2B, donc les produits vendus par les Vendeurs Professionnels peuvent être utilisés à des fins commerciales, d'affaires ou de revente. Vous vous engagez à ne pas exporter, réexporter ou transférer les produits vers des pays ou territoires faisant l'objet d'un embargo ou de sanctions globales ou vers des parties figurant sur la Liste des Ressortissants Spécialement Désignés et des Personnes Bloquées du Département du Trésor des États-Unis ou sur la Liste Consolidée des Sanctions Financières de l'Union Européenne.
Les Conditions Générales énoncées dans cette section régissent l'achat de produits sur la Marketplace Twoosk.
Marketplace Twoosk se réserve le droit de limiter l'accès aux Services aux Acheteurs Professionnels et le droit de ne pas accepter les propositions de commande qui ne sont pas conformes aux présentes CGV, aux CGU ou à toute autre condition générale, directive ou politique applicable, y compris notre Politique de Retour et Remboursements.
Veuillez comprendre que la loi traite les contrats entre entreprises différemment des contrats entre entreprises et consommateurs.
Notre Marketplace offre un ensemble d'outils qui facilitent, exclusivement, la relation entre les Acheteurs et les Vendeurs dans le secteur B2B et non dans le marché des consommateurs. Ces outils comprennent, sans s'y limiter, l'inscription sur Marketplace, l'achat et la vente de produits et la notation/évaluation du service fourni par le vendeur ainsi que du produit.
Vous n'avez pas besoin de vous inscrire sur twoosk.com pour passer une commande, mais nous vous recommandons de créer votre propre compte Twoosk (Votre Compte) pour avoir accès à des zones exclusives et bénéficier de services dédiés à nos clients. L'inscription et l'utilisation de la Marketplace sont gratuites, vous pouvez commencer votre inscription au moment qui vous convient. Pour en savoir plus sur comment faire des achats et passer une commande, veuillez vous rendre à la section Passer une Commande et Paiement ci-dessous et visiter notre section Aide.
Que ce soit en tant qu'invité ou en tant qu'utilisateur enregistré, lorsque vous faites des achats sur la Marketplace Twoosk, vous assumez l'entière responsabilité de l'exactitude et de la véracité des informations que vous nous fournissez, telles que les informations personnelles, les informations de facturation et de livraison et les détails de paiement. Lors du processus de commande (Paiement Sécurisé), il vous sera demandé de fournir ces informations dans les étapes et endroits appropriés, sauf si elles ont déjà été fournies lors du processus d'enregistrement.
Les données figurant sur la facture relèvent de la responsabilité de l'acheteur. Une fois émise, la facture ne peut pas être réémise avec des modifications.
L'Acheteur s'engage à agir de bonne foi, en évitant les situations où il pourrait induire les vendeurs de la Marketplace Twoosk en erreur, et à n'acheter que des produits autorisés dans son pays de résidence, en s'assurant qu'il ne viole pas la loi applicable en vigueur dans le pays de destination.
En tant que fournisseur de services logistiques de livraison, Twoosk se réserve le droit de facturer les frais supplémentaires encourus pour l'expédition des produits, en raison du manque d'exactitude des informations fournies par l'acheteur.
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Un utilisateur enregistré pourra bénéficier de plusieurs avantages liés au fait d'avoir un compte. Par exemple, vous pourrez télécharger votre facture directement à partir de votre commande, vérifier l'état de vos commandes, envoyer des messages directs, accélérer le paiement et profiter de promotions réservées aux clients enregistrés.
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Pour une liste complète des conditions liées à une utilisation abusive du Site et des Services Twoosk, veuillez lire nos CGU, en particulier la section Votre responsabilité envers nous en ce qui concerne le Site.
Le Marketplace Twoosk et Twoosk adoptent une approche proactive de la protection de la vie privée des utilisateurs et veillent à ce que les mesures nécessaires soient prises pour protéger la vie privée de ses utilisateurs tout au long de leurs visites, ventes et achats. Vous pouvez trouver toutes les informations relatives à la façon dont ce Site traite, archive, partage et protège les données et informations des utilisateurs sur notre page Politique de Confidentialité.
Les Conditions Générales énoncées dans cette section régissent la vente de produits sur la Marketplace Twoosk. Pour les Conditions Générales relatives à la vente de produits par le biais du Service de Surstockage, veuillez vous référer à la section 3.1, pour les Conditions Générales relatives à la vente de produits par les Vendeurs Marketplace, des conditions supplémentaires ou différentes peuvent être applicables dans cette section, veuillez donc vous référer à la section 3.2 ci-dessous.
a) Contrat et Relation entre Parties
Les Services de Surstockage, ou OS Business Services, sont un service fourni par Twoosk, cliquez ici pour trouver plus d'informations à ce sujet.
Lorsque vous passez une commande de produits vendus par les Services de Surstockage, le contrat d'achat des produits est conclu entre vous et Twoosk - Inventory Management, S.A. Dans ce contexte, une commande passée par un acheteur est considérée comme une proposition à Twoosk d'acheter le(s) article(s) de votre commande. Cela signifie que Twoosk n'est pas propriétaire des produits, nous prenons votre commande et, si votre offre est acceptée, nous achetons les produits à notre Partenaire OS Business. Votre commande vous sera alors directement expédiée.
Après qu'un Acheteur a placé une commande pour acheter un produit des Services de Surstockage, vous pouvez vous attendre à recevoir la communication suivante de notre part:
Après avoir accepté les conditions de communication électronique énoncées dans les CGU, vous acceptez également de recevoir la facture de vente par voie électronique.
Votre facture de vente vous sera envoyée par courrier électronique. Si vous êtes un utilisateur enregistré, vous pourrez télécharger (format PDF) votre facture électronique à partir de votre compte. Vous recevrez un courrier électronique de notification chaque fois qu'une nouvelle pièce jointe sera téléchargée pour votre commande. Si vous optez pour un paiement par carte de crédit, vous ne pourrez pas profiter de tous les avantages qu'un compte enregistré peut vous offrir, mais vous recevrez tout de même des mises à jour par courrier électronique à chaque étape du traitement de votre commande.
b) Annulations
Vous pouvez annuler votre commande ou certains de ses articles, sans frais, avant que nous commencions à la traiter. Cela se fera toujours avant que vous ne receviez le Courriel de Confirmation d'Expédition relatif à ce produit, mais ce n'est pas nécessaire jusqu'à ce moment. Cependant, sachez que les vendeurs peuvent être dans l'impossibilité d'accepter l'annulation de marchandises fabriquées ou modifiées pour répondre à vos besoins et à vos spécifications techniques.
Vous devez nous informer de votre décision d'annuler votre commande en contactant l'Équipe du Service Clientèle, qui vous contactera à son tour, dès que possible, pour vous faire savoir si nous avons réussi à annuler votre commande.
c) Prix et disponibilité
Le prix du produit est fixé par le Vendeur en Euros.
Tous les prix des produits sont affichés sans et avec la TVA légalement applicable du pays d'où l'article est expédié. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans les prix des produits et seront facturés en sus au moment de la validation de la commande, avant que celle-ci ne soit passée. Le montant total indiqué sur la page de récapitulatif de la commande comprend déjà les frais de livraison.
Pour plus de détails sur les frais d'expédition et d'autres informations sur l'expédition, veuillez consulter la section Livraison.
Nous nous efforçons de faire en sorte que les informations affichées sur chaque page de produit sur le Site soient aussi précises et exemptes d'erreurs que possible, ceci comprenant les descriptions, la disponibilité ainsi que les prix. Dans le cas où une commande comporterait un produit dont le prix est erroné, nous devrons procéder à la rectification du prix annoncé, lors du traitement de votre commande. Si le prix correct du produit est supérieur au prix indiqué sur le Site, nous vous contacterons dès que possible, en vous donnant la possibilité de reconfirmer votre commande ou de l'annuler. Si vous choisissez de reconfirmer votre commande et que vous avez déjà payé les produits, vous devrez payer la différence.
Dans le cas où nous ne pourrions pas vous contacter, votre commande sera considérée comme annulée. Si vous avez déjà payé les produits, vous serez remboursé intégralement dans les plus brefs délais. Si le prix correct d'un produit est inférieur au prix annoncé, le montant le plus bas vous sera facturé. Si vous avez déjà payé les produits, nous vous rembourserons la différence.
En ce qui concerne la disponibilité, dans chaque page d'information sur un produit, vous pourrez consulter la quantité disponible en stock d'un produit spécifique. Veuillez comprendre que la disponibilité d'un produit est sujette à confirmation. Lors du traitement de votre commande, nous vous informerons par courriel dans les plus brefs délais si l'un des produits que vous avez commandés s'avère être en rupture de stock et vous ne serez pas facturé pour ces produits. Si vous avez déjà payé votre commande, vous serez remboursé intégralement dans les meilleurs délais.
En outre, en raison de la possibilité de changement de prix et de disponibilité, pour vous assurer de toujours visualiser la version la plus récente de la page du Site dans laquelle vous vous trouvez, veillez à actualiser la page du Site concernée.
d) Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)
Lorsqu'un client achète un produit vendu par les Services de Surstockage, vous l'achetez à Twoosk, qui agit au nom du Partenaire OS Business concerné. Comme nous sommes une société établie et enregistrée au Portugal (Union Européenne) avec un Numéro d'Identification Fiscale (NIF) valide, les ventes de produits seront soumises au taux de TVA légalement en vigueur au Portugal, au moment de votre achat. Toutefois, la TVA ne sera pas facturée dans les cas suivants:
e) Douanes
Les informations relatives aux Droits et Taxes figurent dans la section 5.2 ci-dessous.
f) Notre Responsabilité
Pour plus d'informations et de détails sur Notre Responsabilité, veuillez consulter les sections Notre Responsabilité envers vous en ce qui concerne le Service et Notre Responsabilité envers vous en ce qui concerne le Site.
L'un des services fournis sur le Marketplace Twoosk est le Service de Ventes sur Twoosk (Vendre sur Twoosk). En créant un compte, ce service permet à un utilisateur professionnel de répertorier des produits et de commencer à les vendre en ligne via la Marketplace Twoosk, si et lorsque le Vendeur est approuvé par Twoosk. Vous ou l'entreprise que vous représentez pourrez accéder à un tableau de bord spécialement conçu pour les Vendeurs et créer votre propre magasin.
Les paragraphes 2 et 3 de la section 3.1(a) ci-dessus doivent être remplacés par le texte suivant:
Lorsque vous passez une commande de produits vendus par un Vendeur Marketplace, le contrat d'achat des produits est conclu entre vous et le Vendeur Marketplace concerné, dont vous pourrez voir le profil sur chaque page d'information de produit. Twoosk n'est pas une partie à ce contrat, et ce n'est pas à nous que vous achetez les produits. Votre commande est considérée comme une offre d'achat du (des) produit(s) auprès du Vendeur concerné. Si le Vendeur accepte votre proposition de commande, votre commande vous sera expédiée directement depuis l'entrepôt du Vendeur.
Après qu'un acheteur a placé une commande pour acheter un produit d'un Vendeur Marketplace, vous pouvez vous attendre à recevoir la communication suivante de la part du Marketplace Twoosk:
La section 3.1(b) ci-dessus doit être remplacée par le texte suivant:
Vous pouvez annuler votre commande ou certains de ses articles, sans frais, avant que nous commencions à la traiter. Cela se fera toujours avant que vous ne receviez le Courriel de Confirmation d'Expédition relatif à ce produit, mais ce n'est pas nécessaire jusqu'à ce moment. Cependant, sachez que les vendeurs peuvent être dans l'impossibilité d'accepter l'annulation de marchandises fabriquées ou modifiées pour répondre à vos besoins et à vos spécifications techniques.
Vous devez nous informer de votre décision d'annuler votre commande en contactant l'Équipe du Service Clientèle, qui vous contactera à son tour, dès que possible, pour vous faire savoir si nous avons réussi à annuler votre commande.
Paragraphes 1 and 2 de la section 3.1(d) ci-dessus doit être remplacée par le texte suivant:
Lorsqu'un client achète un produit vendu par un vendeur de la place de marché, vous l'achetez auprès dún vendeur professional, enregistré avec des entrepôts établis et situés dans l'Union européenne. Pour chaque produit répertorié sur Twoosk Marketplace, le vendeur fournira l'adresse géographique où il est établi et le pays à partir duquel le ou les articles seront expédiés, ce qui est clairement indiqué sur la page d'informations sur le produit.
Étant donné que votre vendeur de la place de marché et son entrepôt sont basés dans l'Union européenne, les ventes de marchandises seront soumises au taux de TVA légalement applicable au moment de votre achat dans le pays d'où l'article est expédié. La TVA ne sera pas facturée dans les situations suivantes:
Les conditions énoncées dans cette section vous informent sur la manière de commander et de payer des produits sur la Marketplace Twoosk. Vous trouverez plus d'informations à ce sujet sur notre page Aide.
Vous pouvez passer une commande sur la Marketplace Twoosk, soit en tant qu'utilisateur enregistré en créant un compte, soit en utilisant notre système de paiement sécurisé pour les visiteurs.
À partir du catalogue en ligne du produit disponible sur Marketplace Twoosk, l'acheteur professionnel peut passer une commande pour un certain produit et une certaine quantité. Pour ce faire, il doit ajouter le produit au panier et compléter le processus de paiement sécurisé, qui se termine lorsque vous cliquez sur le bouton Soumettre la Commande à la dernière étape de la page de paiement sécurisé.
Quel que soit le nombre de Vendeurs Marketplace auprès desquels vous commandez des produits, vous n'aurez à passer la commande qu'une seule fois. Après avoir passé votre commande, vous recevrez un numéro de commande différent pour chaque Vendeur Marketplace.
Lorsque vous passez une commande, vous proposez d'acheter le(s) produit(s) commandé(s) auprès du Vendeur Professionnel concerné. Votre commande est soumise à ces CGS et CGU et, comme expliqué précédemment dans la section Vendeurs, le contrat de vente est conclu entre vous et le Vendeur Marketplace concerné.
L'identité du Vendeur est indiquée sur chaque page d'information de produit, vous pouvez cliquer sur le lien du profil du vendeur sous le bouton Ajouter au Panier et Contacter le Vendeur, et elle sera également affichée sur la page de confirmation de la commande lorsque vous passez une commande.
Veuillez noter que toutes les commandes passées sur Marketplace Twoosk sont soumises à la disponibilité et à la confirmation du prix.
Le contrat de vente entre les parties (Acheteur et Vendeur) pour le(s) produit(s) commandé(s), n'est formé qu'une fois que le Vendeur accepte votre offre et accuse réception de la commande du destinataire (Courriel de Confirmation de Réception de la Commande). Une fois que le Vendeur a expédié le(s) produit(s) énuméré(s) à l'Acheteur, le contrat de vente entre les parties est conclu et l'Acheteur reçoit un Courriel de Confirmation d'Expédition.
L'acceptation d'une commande par un Vendeur Marketplace implique ce qui suit:
Il peut arriver que votre commande doive être expédiée en plusieurs fois. Si c'est le cas, seuls les produits énumérés dans le Courriel de Confirmation d'Expédition sont inclus dans le contrat entre vous et le Vendeur.
Le Vendeur se réserve le droit d'annuler le contrat de vente si le produit est en rupture de stock, s'il n'est plus disponible sur Marketplace, par manque de paiement ou s'il n'est pas conforme aux Conditions Générales de Marketplace.
Veuillez comprendre que lorsque vous passez une commande, vous confirmez l'exactitude et la véracité de tous les détails que vous nous fournissez, tels que les coordonnées, les informations de facturation et d'expédition et les informations de paiement. Vous devez également vous assurer que vous avez sélectionné les bons produits et les bonnes quantités. Lors du processus de paiement, vous aurez la possibilité d'identifier et de corriger les erreurs de saisie avant de passer la commande. Veuillez donc vous assurer que vous avez le temps de vérifier soigneusement chaque étape du processus de paiement avant de soumettre votre commande.
Le Marketplace Twoosk vous permet de régler votre commande par les moyens de paiement suivants :
Si vous choisissez de payer par carte de crédit, veuillez noter que nos processeurs de paiement effectueront une vérification standard de pré-autorisation de votre carte de paiement au nom de Twoosk. Votre commande ne sera traitée qu'après cette vérification. Si nous ne sommes pas en mesure d'obtenir l'autorisation de votre paiement, votre commande sera annulée.
Si vous choisissez de payer par Multibanco (uniquement au Portugal) ou par Virement Bancaire, le paiement doit être effectué en dehors de notre système de paiement. Veuillez donc noter que le statut de paiement de votre commande est initialement en attente et le restera jusqu'à ce que nous recevions le transfert de fonds sur notre Compte Bancaire. Cela peut ne prendre que quelques minutes ou un maximum de sept (7) jours, selon le moment où vous initiez le transfert de fonds. Pendant cette période, le(s) produit(s) de votre commande sera(ont) réservé(s). Après sept (7) jours, si nous n'avons pas reçu votre paiement, votre commande sera annulée.
Si vous utilisez Multibanco, les détails de votre paiement, vos numéros de référence et d'entité, vous seront fournis lors du processus de paiement après avoir cliqué sur Valider la Commande et seront également inclus dans votre Courriel de Confirmation de Réception de la Commande.
Lorsque vous utilisez le Virement Bancaire, nos coordonnées bancaires, IBAN et SWIFT/BIC, vous seront fournies lors du processus de paiement après que vous ayez cliqué sur Valider la Commande et seront également incluses dans le Courriel de Confirmation de Réception de la Commande. Vous recevrez une notification par courrier électronique concernant le succès de votre paiement, après que les fonds aient été reçus sur notre Compte Bancaire.
Dans le cas peu probable où le Vendeur Professional rencontre un problème lors du traitement de votre commande, nous vous contacterons dès que possible pour essayer de résoudre le problème dans le meilleur intérêt des deux parties.
Les Acheteurs effectuent le paiement à Twoosk, qui reçoit le montant correspondant au nom du Vendeur, à qui il sera ensuite transmis, après déduction de la commission.
Les délais de livraison varient en fonction de l'adresse d'expédition et de livraison, ainsi que du mode d'expédition choisi par l'Acheteur. Dans certains cas, les délais de livraison dépendront également de la disponibilité du/des produit(s).
Les Vendeurs Marketplace ont de 24h à 72h pour accepter et préparer votre commande (Moment de la Collecte). Notez que les commandes reçues pendant les jours non ouvrables sont traitées le jour ouvrable suivant. Une fois la préparation terminée, votre commande sera expédiée directement depuis l'entrepôt du Vendeur.
Les commandes sont expédiées du lundi au vendredi entre 9h et 18h et le délai de livraison après l'expédition prend en moyenne:
Pour les colis,
Pour les cargaisons palettisées,
Veuillez noter que les estimations de livraison ne sont qu'une indication, elles doivent être utilisées comme un guide et non comme des délais de livraison garantis. Les délais de dédouanement ne sont pas de la responsabilité de Twoosk ou du Vendeur concerné.
La Marketplace peut fournir aux acheteurs deux méthodes d'expédition : le Transport Standard et le Transport Terrestre, chacun ayant ses propres délais de livraison estimés. La méthode d'expédition par Transport Terrestre s'applique aux cargaisons palettisées.
Les frais d'expédition dépendent de la méthode d'expédition choisie, du poids et des dimensions du colis, ainsi que du pays d'expédition et de destination. Les informations relatives à l'expédition, y compris le coût, seront clairement indiquées au moment de la commande et avant l'achat des produits. Il peut arriver que notre système ne puisse pas trouver automatiquement une méthode d'expédition appropriée. Dans ce cas, un message s'affiche et notre équipe du service clientèle vous contactera dès que possible pour fixer un devis d'expédition.
L'Acheteur pourra suivre et consulter la date de livraison estimée des produits grâce au numéro de suivi qui sera fourni dans son Courriel de Confirmation d'Expédition.
Twoosk fournit les services de livraison (et non le Vendeur concerné) et nous ferons de notre mieux pour nous assurer que la date de livraison estimée de votre commande est respectée, mais gardez à l'esprit qu'il peut y avoir des circonstances hors de notre contrôle raisonnable où la livraison est retardée. Si un problème de livraison de votre commande a été identifié, Twoosk poursuivra la société de transport pour savoir ce qu'il est advenu de votre commande et vous en informera. Vous pouvez trouver plus d'informations sur notre responsabilité envers vous en ce qui concerne le service dans la section 1 des CGU.
Le/s produit/s vous seront livrés directement par le Vendeur concerné. Ainsi, si vous avez commandé des produits auprès de différents Vendeurs Marketplace, vous pouvez recevoir plusieurs livraisons et à des moments différents. Pour chaque colis expédié, vous recevrez un Courriel de Confirmation d'Expédition séparé, chaque envoi correspondant à un contrat de vente séparé.
Si vous n'êtes pas à votre adresse au moment où la livraison est estimée, notre prestataire de services de livraison fera une deuxième tentative ou vous laissera un mot et vous devrez le contacter pour programmer une autre livraison.
Si vous choisissez d'utiliser un des services optionnels proposés par la société de transport, veuillez comprendre que vous le faites séparément avec la société de transport, vous acceptez que Twoosk n'est pas responsable des pertes ou dommages qui pourraient résulter de la livraison de votre commande de cette manière.
Veuillez trouver plus d'informations sur la livraison sur notre page Aide.
Si vous commandez des produits vendus et expédiés en dehors de votre pays, sachez que vous pouvez être soumis à des droits de douane, des taxes et des frais (Frais d'Importation), qui ne seront pas estimés lors du processus de commande et ne seront donc pas appliqués à votre commande.
Ces Frais d’Importation sont dus une fois que le colis atteint la destination spécifiée. L'Acheteur ou la personne déléguée et autorisée par l'Acheteur à recevoir les biens, sont responsables du paiement de tous les frais supplémentaires de dédouanement en fonction des lois applicables du pays dans lequel les produits sont livrés. Ni Twoosk ni le Vendeur n'ont de contrôle sur ces frais et ne peuvent prédire leur montant.
Twoosk ne propose pas de services liés au dédouanement, aux taxes et droits de douane. Cependant, l'Acheteur peut contacter Twoosk pour demander de l'aide concernant le dédouanement. En signe de bonne volonté, nous apporterons notre aide dans la mesure du possible, mais l'Acheteur assume l'entière responsabilité des frais qui y sont associés, lesquels sont dus aux autorités douanières et fiscales compétentes du pays de destination.
Vous devrez également considérer que, dans une transaction de vente B2B, lorsque vous achetez sur la Marketplace Twoosk, vous êtes considéré comme l'importateur officiel, il est donc de votre devoir de vous conformer à toutes les réglementations douanières du pays dans lequel vous recevez les biens et, en outre, il peut vous être demandé de fournir toute information et/ou documentation nécessaire à la libération de vos biens.
Nous vous recommandons de contacter votre bureau des douanes local pour obtenir davantage d'informations sur la politique douanière appliquée à votre cas et au moment de l'entrée et pour obtenir une estimation du coût au débarquement avant de passer votre commande.
Veuillez noter que les expéditions internationales sont soumises à l'ouverture et au contrôle des autorités douanières.
En tant que marché en ligne (Marketplace) soutenant les consommateurs dans le secteur B2B, Twoosk et les Vendeurs Marketplace ne sont pas tenus de respecter les lois et règlements appliqués aux consommateurs. Notre responsabilité envers vous est limitée ou exclue par la directive de l'Union Européenne sur le commerce électronique et par nos conditions de service, y compris nos directives sur la garantie énoncées dans la section 7 ci-dessous.
Un client commercial a le droit de:
Un client commercial n'a pas le droit de:
Conformément aux dispositions énoncées ci-dessus, si vous devez retourner un article qui a été acheté à un Vendeur sur le Marketplace Twoosk, vous devrez le retourner directement au Vendeur. Pour ce faire, vous devez initier une demande de retour en contactant notre équipe de service clientèle, qui interviendra auprès du Vendeur en votre nom. Si le Vendeur accepte votre retour, vous obtiendrez les détails du retour pour renvoyer votre produit dans un délai de 2 jours ouvrables. Veuillez emballer votre article avec soin afin d'éviter tout dommage pendant le transport.
Une fois que l'article est reçu par le Vendeur Marketplace concerné, il sera inspecté et le Vendeur pourra proposer de le réparer ou de le remplacer. Si aucune de ces options n'est viable, nous procéderons au remboursement intégral du produit défectueux dans un délai de 14 jours. Une solution sera convenue entre les parties au cas par cas.
Veuillez noter que si vous retournez un article, vous serez tenu de récupérer les taxes et les droits d'importation directement auprès de votre bureau de douane local une fois qu'ils n'ont pas été inclus dans le prix d'achat.
Lorsque vous achetez un article à un Vendeur sur la Marketplace Twoosk, vous effectuez le paiement à Twoosk, qui transmet le paiement à votre Vendeur, après déduction de la commission applicable.
Lorsque les conditions de la Politique de Retour de la Marketplace Twoosk sont remplies et que vous êtes en droit de demander un remboursement, vous devez le faire via le Service Clientèle de Marketplace Twoosk et nous prendrons contact avec le Vendeur en votre nom.
Normalement, Twoosk traite normalement les remboursements dans les sept (7) jours suivant la demande de l'Acheteur. Les fonds seront déposés par le même mode de paiement que celui utilisé pour régler votre commande. Twoosk vous enverra un courriel confirmant que votre remboursement a été effectué. Les délais de remboursement dépendent de la société chargée de votre Carte de Crédit ou de Débit.
Conformément à la Politique de Retours du Marketplace Twoosk, les remboursements sont effectués comme suit:
Sur la Marketplace B2B de Twoosk, le contrat de vente s’effectue entre deux entités, le Vendeur et l’Acheteur. Dans le cadre de cette relation commerciale, les termes de garantie appliqués sur les articles listés sur la Marketplace de Twoosk sont définis par chaque Vendeur de la Marketplace.
La période de garantie d’un article peut varier en fonction du Vendeur auprès de qui vous l’achetez ; lorsqu’à sa réception, l’article acquis sur la Marketplace de Twoosk s’avère défectueux ou n’est pas conforme à la description qui en a été faite, le Vendeur doit vous proposer la réparation gratuite ou, s’il le souhaite, le remplacer dans un délai de six (6) mois suivant la livraison.
Lorsque la réparation ou l’échange ne sont pas possibles, le Vendeur peut proposer le remboursement de l’article concerné. Les appareils de remplacement ou les pièces de rechange seront garantis pour la durée restante de la période de garantie initialement définie.
De plus, les Vendeurs de la Marketplace ou les fabricants d’articles vendus sur la Marketplace peuvent vous proposer une garantie commerciale ou une assurance pour une durée déterminée qui ne peut pas être plus courte que la durée de garantie définie initialement.
Il est à noter que les frais de renvoi des articles à destination du Vendeur seront à la charge de l’Acheteur. Si toutefois, après examen de l’article, le Vendeur admet que l’article était défectueux lors de son achat, les frais de renvoi que vous avez payés vous seront remboursés. Si le Vendeur accepte le retour, vous devez renvoyer l’article en suivant nos instructions et l’expédier à l’adresse de l’entrepôt du Vendeur.
Dans tous les cas, la garantie ne couvrira pas un article devenu défectueux du fait de dommages que vous lui avez causés et dont en ont résulté des anomalies ou des dysfonctionnements : un accident, le non-respect des instructions d’utilisation, un mésusage ou une utilisation faite avec un équipement inadéquat (par exemple un mauvais câblage ou une tension erronée) ; ni d’un article qui aurait été modifié ou forcé lors d’une tentative de réparation.
Dans le cas où cela ne serait pas spécifié sur la page d’information de l’article, c’est la section politique de garantie et des retours et des remboursements définie ci-dessus qui s’appliquera par défaut à votre commande.
En ce qui concerne les articles reconditionnés vendus sur la Marketplace, la garantie présentée ci-dessus ne s’applique pas. Dans le cas où un article de cette catégorie s’avèrerait défectueux, c’est une garantie spécifique qui s’applique (garantie des articles reconditionnés), qui est définie par le Vendeur et qui est expliquée sur la page d’information de l’article en question.
Lorsque vous faites une réclamation concernant un article défectueux, vous devrez nous indiquer la référence de la commande, la preuve de l’achat indiquant quand et où vous avez acquis les articles et fournir des explications détaillées concernant le problème.
Twoosk – Inventory Management, S.A., Aveiro Business Center Rua da Igreja, 79, 3810-744 Aveiro Portugal
Enregistré au Portugal Numéro d’Enregistrement TVA: PT 513846573
Bureau Administratif Twoosk: Rua Frei João Turiano, 13 Piso 1 2675-389 Odivelas Portugal
Pour plus de détails concernant les contacts, veuillez consulter notre page Contactez-nous.
DERNIERE MISE A JOUR 29 JUILLET 2020
Twoosk - Inventory Management SA, est une entreprise enregistrée au Portugal auprès du registre du commerce de Lisbonne sous le n˚ d’identification fiscal PT513846573. Notre siège se trouve à Aveiro Business centre, Rua da Igreja, 79, 3810-744 Aveiro - Portugal.
Twoosk – Inventory Management, S.A. est exploitante du site twoosk.com et est le gestionnaire des données fournies ou collectées par ce dernier.
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Pour toute question ou réclamation relative à cette politique de protection des données ou à nos pratiques concernant le traitement de vos données personnelles, ou, si vous souhaitez exercer vos droits, vous pouvez contacter notre délégué Twoosk responsable de la protection des données :
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Les données personnelles collectées par nos systèmes informatiques lorsque vous utilisez notre site Web (Données d’Utilisation)
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La plupart des données personnelles sont collectées afin de garantir le bon fonctionnement du site Web et de nos services. D’autres données peuvent être utilisées premièrement, pour analyser la manière dont les utilisateurs se servent du site et deuxièmement, pour améliorer leur expérience.
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Il est toutefois important que vous sachiez qu’en tant qu’utilisateur, vous avez un rôle clé en ce qui concerne la protection de vos données personnelles en ne partageant ni votre identifiant ni votre mot de passe avec qui que ce soit, et en ne réutilisant pas le même mot de passe sur d’autres sites Web. Nous vous demandons de choisir un mot de passe qui est propre à notre site Web pour vous connecter sur votre compte.
Si vous avez des raisons de croire que votre identifiant et votre mot de passe se trouvent compromis, contactez-nous aux coordonnées indiquées dans la Section 1.
D’autres mesures sont mises en place :
Le site Web et les services fournis par Twoosk ne sont pas destinés à être utilisés par les enfants. Ce n’est ni la politique ni l’intention de Twoosk de recueillir et de traiter intentionnellement les données personnelles d’enfants.
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant cette politique de protection des données personnelles, vous pouvez nous contacter :
Vous avez également le droit de contacter ou d’engager une action auprès de l’Autorité de la protection des données personnelles portugaise, organisme indépendant, qui fait autorité en la matière sur le territoire national portugais (www.cnpd.pt/) ou le contrôleur européen de la protection des données dans le pays membre de l’Union européenne où vous vivez ou travaillez lorsque vous pensez que nous avons enfreint les lois concernant la protection des données personnelles.
Twoosk se réserve le droit de modifier ou d’adapter la présente politique à tout moment soit du fait de changements dans nos pratiques de protection, soit du fait d’exigences légales. Si des changements sont effectués, ils sont postés sur cette page et la date indiquée en haut de ce document est modifiée. Il est fortement recommandé de consulter régulièrement notre politique de protection des données personnelles afin que vous restiez informé(e) des mises à jour. Lorsque la loi l’exige, nous vous informerons par email et nous vous demanderons votre consentement quant aux modifications apportées.