Conditions générales du marché

Veuillez lire attentivement les présentes conditions générales avant d’utiliser le service.

I. Conditions Générales d’Utilisation 

1. Préambule 

Twoosk - Inventory Management SA (ci-après dénommée "twoosk") a créé sur www.twoosk.com un marché en ligne B2B  (ci-après dénommé "Marketplace") qui permet aux acheteurs professionnels (ci-après dénommés "Acheteurs"), de contacter, à travers d’autres professionnels (fabricants, distributeurs, installateurs, entrepreneurs, opérateurs) aussi inscrits sur le site (ci-après dénommés "Vendeurs") dans le but d’acheter des produits, neufs ou d’occasion, inhérents aux excédents de stock (ci-après dénommés "Produits") et soumis à un prix fixe établi par le Vendeur.  

Les Conditions Générales d’Utilisation ont comme sujet les ventes de produits entre Acheteurs et Vendeur dans le Marketplace, régissant les relations entre les parties, ne s’appliquant pas, cependant, à la relation entre les Acheteurs et twoosk, ni entre les Vendeurs et twoosk, qui seront régies, respectivement, para les Conditions Générales d’Utilisation par les Acheteurs et les Conditions Générales d’Utilisation par les Vendeurs. 

Les produits vendus sur Marketplace appartiennent au Vendeur indiqué sur la page du produit, qui en est le seul responsable, avec pleine responsabilité sur les renvois, garanties et / ou remboursements. Le seul cas où twoosk sera responsable par les produits succède s’il est le propriétaire des produits en vente.

Les produits commercialisés para les Vendeurs du Marché peuvent être des produits neufs, inutilisés et préservés dans l’emballage d’origine, ou des produits d’occasion. Les produits d’occasion sont des articles remis à neuf, dans l’état “comme neuf”, notamment des produits d’exposition ou retours de clients, la plupart n’étant donc pas dans son emballage d’origine. Après avoir été testés par le Vendeur, les produits seront livrés à l’Acheteurs avec tous les accessoires et bénéficient de garantie, le cas échéant. 

Les ventes réalisées entre Acheteurs et Vendeur sont régies par ces Conditions Générales, qui doivent aussi être acceptées par l’Acheteur au moment de chaque achat, en plus des Conditions Générales d’Utilisation des Acheteurs. 

2. Informations de Contacts 

Les données du Vendeur et de l’Acheteur sont recueillies et traitées par twoosk dans le cadre du service de vente et achat dans le Marché, étant twoosk responsable par le traitement, gestion et sécurité des données qui lui sont fournies. 

Les Acheteurs autorisent twoosk à transmettre aux Vendeurs les données personnelles suivantes, afin de procéder aux commandes placées sur le Marché: nom, adresse et numéros de contact téléphoniques. 

Les Vendeurs s’engagent à assurer la sécurité maximale dans l’utilisation et traitement des données des Acheteurs, en conformité avec le Règlement nº 2016/679 - Règlement Général de la Protection de Données. 

3. Conclusion de la vente et contrat de vente entre l'Acheteur et le Vendeur. 

  • Les produits sont présentés avec leurs caractéristiques et prix et, si possible, avec photographies, graphiques et fiche technique;
  • L'Acheteur sélectionne les produits qu'il / elle désire acheter, en les ajoutant au panier d'achat;
  • Le Vendeur reçoit une notification sur Marketplace à partir duquel il a reçu une nouvelle commande;
  • Le Vendeur doit confirmer ou annuler la commande dans une période maximum de deux jours ouvrables à partir de la réception de la demande de commande;
  • Après validation de la commande par le Vendeur, l'Acheteur recevra dans un délai de 24 heures de travail, un email de confirmation de la même;
  • Le Vendeur devra mettre à disposition la commande dans les termes fixés dans ces Conditions Générales;
  • L'Acheteur devra accuser la réception du produit dans les 48 heures de la date estimée de livraison et indiquer si il est en conformité avec sa commande. Sans l'accusé de réception de l'Acheteur, on part du principe que la commande a bien été reçue;
  • L'Acheteur peut évaluer le produit acheté sur Marketplace.

4. Prix

Le prix du produit est déterminé par le Vendeur, en Euros, en indiquant aussi les droits et taxes. Les frais de port seront calculés au moment du paiement et ajoutés au prix du produit.

Les produits sont payés à twoosk, qui transférera le montant correspondant au Vendeur.

5. Fournisseurs de services

Twoosk peut utiliser la sous-traitance des fournisseurs de services (ci-après dénommés "Fournisseurs") pour intégrer sur Marketplace le service fourni.

Dans le cas de contractation du service de livraison, l'Acheteur et le Vendeur peuvent contracter le service de livraison de produits, en acceptant que twoosk partage avec le fournisseur du service l'information suivante: nom et adresse du client, nom et adresse du destinataire et contact du client et du destinataire.

Le Vendeur accepte que l'utilisation de son information par les Fournisseurs soit régie par la confidentialité et sécurité des Fournisseurs.

6. Délai et frais de livraison

Les délais de prélèvement / commande sont contractées avec les Vendeurs dans les Conditions Particulaires et varient entre 24 et 72 heures. Le temps de transport ira dépendre du lieu d'origine et du lieu de livraison, ainsi que du mode d'envoi sélectionné par l'Acheteur.

La valeur inhérente aux frais de transport est facturée par twoosk aux Acheteurs et est présentée au moment du paiement. 

7. Plaintes

Si les produits présentent un défaut apparent ou non apparent qui n'a pas été précédemment communiqué par l'Acheteur, il a le droit de présenter une réclamation auprès du Vendeur dans les 30 jours qui suivent.

Les litiges seront réglés entre Acheteur et Vendeur. Twoosk, en tant que facilitateur de Marketplace, fera la liaison avec les deux parties pour garantir que les droits de l’Acheteur sont protégés et que le Vendeur trouve une solution appropriée et rapide pour tout litige qui puisse survenir dans la relation contractuelle établie.

8. Garanties

Dans le cadre de la législation actuelle, les produits défectueux sous garantie doivent être envoyés à l'attention du Vendeur dans le même état qu'ils ont été reçus.

9. Mention Légale

Twoosk n'offre aucune garantie quant à l'exactitude de l'information du produit, disponibilité et autres, publiées par les Vendeurs sur Marketplace.

De même, twoosk n'est pas responsable de toute réclamation découlant de l'utilisation, sélection, installation, modification, mauvais fonctionnement et / ou application incorrecte du produit.

II. Conditions Générales d'Utilisation par les Acheteurs

1. Objet

Le but de ces Conditions Générales est de définir les conditions de vente sur le Marketplace de twoosk.

2. Service

Marketplace offre un ensemble d'outils qui facilitent la relation entre Acheteurs et Vendeurs. Ceux-ci incluent, mais n'y sont pas limités, s'inscrire sur Marketplace, acheter et vendre des produits et évaluer le service.

Les opérations sur Marketplace sont saisies directement entre Acheteur et Vendeur. Twoosk agit comme intermédiaire commercial entre les parties et n'est responsable pour aucune violation des Conditions Générales de Marketplace. Lorsqu'une violation ou une violation de bonne foi par un utilisateur survient, twoosk se réserve le droit de suspendre ou résilier l'accès au service.

3. Accès au service

Twoosk se réserve le droit de limiter l'accès des Acheteurs Professionnels au service. L'utilisation du service exige l' The use of the service requiert l'acceptation des Conditions Générales de l'Acheteur, ainsi que son inscription sur Marketplace, en définissant un mot de passe et  fournissant ses données d'identification.

L'Acquéreur s'engage à les préserver et ne pas les transmettre à des tiers. L'Acheteur doit garantir la confidentialité d'accès au service, en assurant que son compte n'est pas utilisé par des tiers. En cas de perte ou utilisation frauduleuse de votre e-mail et / ou votre mot de passe, l'Acquéreur s'engage à contacter twoosk.

Pour pouvoir utiliser Marketplace, l'Acheteur doit préalablement accepter ces Conditions Générales, sans restriction, en cliquant au moment de l'achat.

L'inscription, ainsi que l'utilisation de Marketplace, sont gratuites.

4. Information personnelle

En conformité avec la Loi nº 67/98 du 26 octobre et le Règlement Général de Protection de Données, nous informons que le traitement des données personnelles collectées sur le site est de la responsabilité de:

Twoosk - Inventory Management S.A.

 Siège: Aveiro Business Center, Rua da Igreja nº 79, 3810-744 Aveiro,

Adresse du Délégué à la Protection de Données: rgpd@twoosk.pt

Quand l'utilisateur utilise Marketplace, quand il envoie des emails à twoosk ou autres formes de communication par ordinateur ou téléphone portable, il contacte l'entreprise par voie électronique. Twoosk ira aussi contacter l'utilisateur en utilisant plusieurs formats électroniques, à savoir, par email, messages et notifications sur Marketplace.

L'utilisateur autorise expressément twoosk à envoyer de l'information sur des produits et services qui peuvent vous intéresser, en utilisant vos données personnelles à des fins de marketing direct par tout moyen de communication, à savoir, par courriel, SMS, MMS ou autres formes.

Tous les utilisateurs du service ont le droit d'accéder, rectifier, annuler et s'opposer au traitement de ses données personnelles. Si vous désirez, à n'importe quel moment, cesser de faire partie de la base de données de twoosk, vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel à  rgpd@twoosk.com, en indiquant votre nom, prénom et adresse email.

Les données collectées sur ce site sont essentielles pour assurer la sécurité de l'accès au service et de la gestion du compte de l'utilisateur. En ce qui concerne Marketplace, elles sont indispensable pour le traitement de commandes, la communication avec les Acheteurs,  le traitement de demandes d'information et éventuelles plaintes, analyse statistique et à des fins de marketing direct. L'information nécessaire à la réalisation des commandes et la conséquente livraison sera transmise au Vendeur.

Twoosk ne commercialisera ou partagera pas l'information des clients avec des tiers.

5. Obligations découlant de l'utilisation du service

5.1. Général

Lors de l'utilisation de Marketplace, l'Acheteur s'engage à respecter la législation applicable à son activité, comme l'enregistrement, la comptabilité, impôts et obligations fiscales, ainsi qu'en ce qui concerne la garantie des produits. 

L'Acheteur s'engage à ne divulguer à des tiers aucune information sur Marketplace et ne pas promouvoir, directe ou indirectement, les produits ou services de tiers. De même, l'Acheteur s'engage à ne pas annoncer ses produits ou services, en posant des liens hypertextes ou des messages faisant référence à son site internet.

L'Acquéreur s'engage à assurer le meilleur fonctionnement de Marketplace. Ainsi, vous devez assurer l'actualisation constante de vos contacts sur Marketplace, ainsi que vous engager à répondre aux messages des Vendeurs et de twoosk, par les moyens indiqués sur Marketplace, dans un délai convenable.

5.2 Produits et services

L'Acquéreur s'engage à n'acheter que des produits pour lesquels il  a une autorisation d'achat dans son pays de résidence, en assurant que celle-ci ne viole pas la législation applicable.

L'Acheteur est responsable par l'exactitude de l'information fournie dans les lieux de livraison, en décrivant ses caractéristiques et restrictions. En effet, l'Acheteur s'engage à agir de bonne foi, en évitant des situations où il peut induire les Vendeurs et twoosk en erreur.

Twoosk se réserve le droit de charger des frais supplémentaires liés au transport de produits résultant d'un manque de précision dans l'information fournie par l'Acheteur.

L'Acheteur est responsable par le paiement des droits de douane associés au pays du lieu de livraison. L'Acheteur peut contacter twoosk pour que ce dernier prenne en charge la procédure douanière des produits, avec passage subséquent à l'Acheteur des frais de la même.

5.3. Achat de produits

Le contrat de vente des produits publiés sur Marketplace est tacitement conclu entre l'Acheteur et le Vendeur, en mettant le produit à disposition sur Marketplace.

L'Acquéreur se réserve le droit de dissoudre le contrat d'achat si le produit n'est plus disponible sur Marketplace.

L'Acheteur reçoit un message de Marketplace en annonçant que le Vendeur a validé la commande, en règle générale, 24h heures ouvrables après la réception. Les produit (s) sont expédiés dans la période spécifique indiquée sur Marketplace par le Vendeur.

La date prévue de livraison ira dépendre du lieu d'origine et du lieu de livraison, ainsi que du mode d'envoi sélectionné par l'Acheteur, un email sera envoyé à l'Acheteur avec l'information sur la même.

Après avoir validé et confirmé la livraison, dans une période maximale de 72 heures, l'Acheteur doit informer twoosk que tout s'est bien passé.

En absence de confirmation par l'Acheteur dans la période mentionnée au paragraphe précédent, le contrat de vente et d'achat sera automatiquement clôturé car sans anomalies. La date de livraison n'est considérée qu'après la confirmation de livraison par le fournisseur de transport.

5.4. Plaintes de l'Acheteur

L'Acheteur a le droit de porter plainte au Vendeur à propos d'un produit, en informant twoosk sur ce sujet.

6. Responsabilité

Twoosk décline toute responsabilité pour les dommages causés à l'Acheteur, qui peuvent résulter directe ou indirectement, d'un usage inadéquat de votre site et votre Marketplace. De même, twoosk ne peut être tenue responsable par des actes attribuables à la relation entre Acheteur et Vendeur, ayant les deux parties une relation contractuelle l'une avec l'autre et twoosk agissant uniquement comme médiateur dans la formalisation de l'affaire.

De plus, twoosk n'assume pas la responsabilité sur les produits des ventes conclues entre Acheteurs et Vendeurs, parallèlement au service fourni par Marketplace.

Cependant, twoosk, en tant que facilitateur de Marketplace, fera la liaison avec les deux parties pour garantir que les droits de l’Acheteur sont protégés et que le Vendeur trouve une solution appropriée et rapide pour tout litige qui puisse survenir dans la relation contractuelle établie. En cas de litige, l’Acheteur doit contacter twoosk à travers l’adresse buyers.marketplace@twoosk.com avec toute l’information nécessaire pour résoudre le litige avec le Vendeur et twoosk ira vérifier les faits, en fournissant l’aide nécessaire à la résolution du litige. 

III. Conditions Générales d'Utilisation par les Vendeurs

1. Objet

Le but de ces Conditions Générales est de définir les conditions de vente sur le Marketplace de twoosk.

2. Service

Le Marketplace fourni aux Vendeurs un ensemble de fonctions, à savoir la publication de produits à vendre, l'acceptation et envoi de commandes faites par les Acheteurs, la définition des prix de vente et promotions, et la gestion du service après-vente et des garanties.

Les ventes faites à travers Marketplace sont conclues directement entre Acheteur et Vendeur. Twoosk agit comme un facilitateur de commerce entre les parties et n'est responsable pour aucune rupture des Conditions Générales de Marketplace. En cas de violation ou violation du principe de bonne foi par un utilisateur, twoosk se réserve le droit de suspendre ou résilier l'accès au service.

3. Accès au Service

Twoosk se réserve le droit de limiter l'accès des Vendeurs Commerciaux au service. L'utilisation du service requiert l'acceptation des Conditions Générales du Vendeur, ainsi que l'inscription sur Marketplace, en définissant un mot de passe et en fournissant vos données d'identification.

Le Vendeur s'engage à les préserver et ne pas les dévoiler à des tiers. Le Vendeur doit garantir la confidentialité en accédant au service, s'assurant que votre compte n'est pas utilisé par des tiers. En cas de perte ou utilisation frauduleuse de votre e-mail et / ou votre mot de passe, le Vendeur convient de contacter twoosk.

L'inscription et utilisation du Marketplace ont un coût potentiel, défini préalablement. Au service de vente sur Marketplace, pourront être ajoutés d'autres services, à savoir le transport des commandes.

4. Information personnelle

En conformité avec la Loi nº 67/98 du 26 octobre et le Règlement Général de Protection de Données, nous informons que le traitement des données personnelles collectées sur le site est de la responsabilité de:

Twoosk - Inventory Management S.A.

 Siège: Aveiro Business Center, Rua da Igreja nº 79, 3810-744 Aveiro,

Adresse du Délégué à la Protection de Données: rgpd@twoosk.pt

Quand l'utilisateur utilise Marketplace, quand il envoie des emails à twoosk ou autres formes de communication par ordinateur ou téléphone portable, il contacte l'entreprise par voie électronique. Twoosk ira aussi contacter l'utilisateur en utilisant plusieurs formats électroniques, à savoir, par email, messages et notifications sur Marketplace.

L'utilisateur autorise expressément twoosk à envoyer de l'information sur des produits et services qui peuvent vous intéresser, en utilisant vos données personnelles à des fins de marketing direct par tout moyen de communication, à savoir, par courriel, SMS, MMS ou autres formes.

Tous les utilisateurs du service ont le droit d'accéder, rectifier, annuler et s'opposer au traitement de ses données personnelles. Si vous désirez, à n'importe quel moment, cesser de faire partie de la base de données de twoosk, vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel à  rgpd@twoosk.com, en indiquant votre nom, prénom et adresse email.

Les données collectées sur ce site sont essentielles pour assurer la sécurité de l'accès au service et de la gestion du compte de l'utilisateur. En ce qui concerne Marketplace, elles sont indispensable pour le traitement de commandes, la communication avec les Acheteurs,  le traitement de demandes d'information et éventuelles plaintes, analyse statistique et à des fins de marketing direct. L'information nécessaire à la réalisation des commandes et la conséquente livraison sera transmise au Vendeur.

Twoosk ne commercialisera ou partagera pas l'information des clients avec des tiers.

5. Obligations découlant de l'utilisation du service

5.1. Général

Lors de l'utilisation de Marketplace, le Vendeur s'engage à respecter la législation applicable à son activité, comme l'enregistrement, la comptabilité, impôts et obligations fiscales, ainsi qu'en ce qui concerne la garantie des produits.

Le Vendeur s'engage à ne divulguer à des tiers aucune information sur Marketplace et ne pas promouvoir, directe ou indirectement, les produits ou services de tiers. De même, le Vendeur s'engage à ne pas annoncer ses produits ou services, en posant des liens hypertextes ou des messages faisant référence à son site internet.

Le Vendeur s'engage à assurer le meilleur fonctionnement de Marketplace, en fournissant aux Acheteurs un service d'haute qualité. Ainsi, vous devez assurer l'actualisation constante de vos contacts sur Marketplace, ainsi que vous engager à répondre aux messages des Acheteurs et de twoosk, par les moyens indiqués sur Marketplace, dans un délai convenable.

5.2 Produits et services

Le Vendeur s'engage à n'acheter que des produits pour lesquels il  a une autorisation d'achat dans son pays de résidence, en assurant que celle-ci ne viole pas la législation applicable.

Le Vendeur est le seul responsable par les produits mis en vente sur le Marketplace de twoosk, en assumant la responsabilité par l'exactitude de l'information fournie sur les produits, en spécifiant ses caractéristiques et prix. En effet, le Vendeur s'engage à agir de bonne foi, en évitant des situations où il peut induire les Acheteurs en erreur.

Le Vendeur s'engage à tenir l'inventaire de produits à jour, afin d'éviter des failles de stock ou des contraintes aux  Acheteurs.

Finalement, le Vendeur devra mettre des photos des produits qui sont en vente sur Marketplace, tels qu'ils sont indiqués dans la description.

Twoosk se réserve le droit d'approuver la publication de nouveaux produits à vendre, ainsi que leurs descriptions et illustration.

5.3. Prix

Le Vendeur se réserves le droit de définir librement le prix des produits disponibles pour vente sur Marketplace, en indiquant les charges fiscales inclues.

5.4. Vente de produits

Le contrat de vente des produits publiés sur Marketplace est tacitement conclu entre l'Acheteur et le Vendeur, selon la disponibilité du produit sur Marketplace.

Le Vendeur se réserve le droit de dissoudre un litige concernant l'achat si le produit n'est plus disponible sur Marketplace.

Le Vendeur reçoit sur son sa page Dashboard de Vendeur Marketplace un message, annonçant qu'il a reçu une commande de la part d'un Acheteur et doit la valider dans un délai maximal de 24 heures ouvrables. 

Après avoir validé et confirmé la commande, le Vendeur s'engage à envoyer le (s) produit (s) dans la période définie dans les Conditions Particulières accordées avec twoosk, présentées ci-dessous, en IV. Conditions Générales d'Expédition. En absence de confirmation du Vendeur dans la période mentionnée dans le paragraphe précédent, le contrat de vente sera automatiquement annulé et le compte du Vendeur peut être suspendu temporairement.

En cas d'absence ou indisponibilité pendant plus de deux jours ouvrables, le Vendeur devra suspendre temporairement la vente de ses produits en publiant un message "Out of Office" et indiquant la date où il sera disponible à nouveau.

5.5. Plaintes de l'Acheteur

Le Vendeur s'engage à faire l'effort nécessaire pour fournir à l'Acheteur un service de haute qualité.

L'Acheteur a le droit de porter plainte au Vendeur à propos d'un produit, en informant twoosk sur ce sujet.

Le Vendeur assume la responsabilité dans la résolution des plaintes de l'Acheteur. Le Vendeur recevra la plainte de l'Acheteur par le biais des moyens de contact indiqués sur son Marketplace. Après réception d'une plainte, le Vendeur dispose de 7 (sept) jours pour résoudre la plainte avec l'Acheteur. En cas de non-respect du délai convenu et après avoir notifié le Vendeur, twoosk se réserve le droit de rembourser le paiement du produit. Le montant sera ensuite déduit du montant à être payé par twoosk au Vendeur.

6. Responsabilité

Le Vendeur exonère twoosk de toute responsabilité ou dénonciation au détriment de ses annonces publiées et / ou vente de produits sur Marketplace.

Similairement, twoosk n'assume aucune responsabilité pour les produits, prix et conduite sur Marketplace. Dans le cas où une sanction est imposée à twoosk pour une raison quelconque, le Vendeur assume sa responsabilité et s'engage à rembourser à twoosk toutes les frais encourus à ce sujet.

Twoosk n'assume aucune responsabilité pour le mauvais usage de Marketplace par le Vendeur.

Twoosk ne saurait être tenu pour responsable pour toutes les ventes découlant entre Vendeurs et Acheteurs par le biais de Marketplace. Toutes les plaintes concernant des litiges initiés para un Acheteur à propos de produits reçus du Vendeur, seront transmises au Vendeur, qui assumera la pleine responsabilité de sa résolution rapide, en appliquant les actions nécessaires, par exemple, accepter le renvoi du produit en assumant le coût de transport, démarche de garanties et / ou remboursements de produits défectueux.

Twoosk prêtera assistance aux deux parties pour résoudre le litige, en fournissant l’aide nécessaire pour vérifier les faits et obtenir une résolution rapide du litige.

7. Commissions et Paiements

Twoosk retiendra du Vendeur un pourcentage du montant de la commande reçue. Ce pourcentage sera accordé dans les Conditions Particulières définies avec le Vendeur pour l'utilisation de Marketplace.

Twoosk sera responsable pour payer au Vendeur le montant de la vente, en déduisant la commission, suite à la confirmation de réception de la commande par l'Acheteur.

IV. Conditions Générales of Livraison

1. Délai de "Prélèvement"

Le Vendeur s'engage à rendre le matériel disponible pour la collecte par le fournisseur de transport, dans la période définie dans les Conditions Particulières accordées avec twoosk.

Cette période peut être de 24 (vingt-quatre), 48 (quarante-huit) ou 72 (soixante-douze) heures après réception et validation de la commande.

2. Types de Transports

Marketplace fournit aux Acheteurs  2 types of transports: Transport Standard et Transport Urgent, avec des temps de livraison définis selon le choix de chaque type de livraison.

3. Estimation des Coûts de Transport

Le coût du transport dépend du type de livraison et du poids de la commande, ainsi que de l'origine et du pays de destination.

Ces valeurs de transport sont disponibles sur le makertplace ou peuvent être fournies par le service client de Twoosk via l'e-mail info@twoosk.com.

4. Droits de douanes

Les frais de douane sont de la seule responsabilité de l'Acheteur, et l'Acheteur peut sous-traiter les formalités douanières de twoosk.